Mentions Légales

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Éditeur du site :

mentaltherapy2020
Forme juridique : [Veuillez insérer ici la forme juridique de l'entreprise, ex: SASU, EURL, Auto-entreprise]
Capital social : [Veuillez insérer le montant du capital social]
Adresse : 3450 Rue de la Paix, Suite 6A, 75002 Paris, Île-de-France, France
Téléphone : +33 1 78 90 12 34
Email : contact@clairierebienetre.com
Numéro d'immatriculation au RCS / Répertoire des Métiers : [Veuillez insérer le numéro SIREN/SIRET et le RCS ou RM si applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Veuillez insérer le numéro de TVA intracommunautaire si applicable]

Directeur de la publication :

[Nom du Directeur de la publication], [Fonction du Directeur de la publication]
Contact : contact@clairierebienetre.com

Hébergeur du site :

[Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

2. Conditions Générales d'Utilisation des Services Proposés

L'utilisation du site clairierebienetre.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par mentaltherapy2020, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site clairierebienetre.com est mis à jour régulièrement par le directeur de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

mentaltherapy2020 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ces éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de Responsabilité

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5. Gestion des Données Personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) UE 2016/679.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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Principales lois concernées :

Ces mentions légales peuvent être amenées à évoluer. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.